Déposée le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CERELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3, allée de Passy - 89510 - VERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CERELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée - 3, allée de Passy - 89510 - VERON - France - SIREN 410244008
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, périodiques, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier, ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage sous forme de sacs, pochettes, mousselines ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de volaille, de poisson, de fruits et de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Blé transformé ; en-cas à base de blé ; germes de blé pour l'alimentation humaine ;
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; blé ; graines de blé ; issues de blé ; blé non transformé ; germes de blé pour l'alimentation animale ;
Services de vente de produits sur éventaire spécialisé dans le domaine agricole, horticoles et forestiers ; services de conseillers commerciaux dans le domaine agricole ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine agricole ou agroalimentaire ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats de produits agricoles, de blé, de farine ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; service de préparation de contrats d'achat et de vente de produits à savoir : services de négociation (commerciale) de contrats d'achat et de vente de produits ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; informations en matière de location de matériel pour exploitations agricoles.
Entreposage de produits agricoles ; stockage de produits agricoles dans des entrepôts ; transport de produits agricoles ;
Mise à disposition de formations dans le domaine agricole, horticole et sylvicole. Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Essais de la qualité de produits à des fins de certification ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; service de contrôle de qualité de produits ;
Services de restauration (alimentation), traiteurs, restaurants à services rapides et permanents ;
Services agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseillers en matière d'exploitation agricole ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais agricoles et horticoles ; conseil en agriculture ; protection contre les nuisibles pour l'agriculture ; informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; informations en ligne concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Service de préparation de contrats d'achat et de vente de produits à savoir : services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits (service juridique).
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